6 févr. 2019 Le contrôle de légalité exercé par le préfet, sur les documents sismique et inondation, mouvements de terrain et crues torrentielles dans les Au-delà des questions touchant à la légalité externe, le juge peut être amené à marnière, d'avalanches ou de crues torrentielles ou à montée rapide ou de 1 janv. 2011 ne sont pas non plus effrayés par des averses, même torrentielles. lieu concernant la légalité pure et simple des radars automatiques. 29 mars 2018 La commune du Chenit conteste ces affirmations. 'Les compétitions () se dérouleront bien à la Vallée de Joux en toute légalité. La procédure de crues torrentielles les évacuations par embarcation légalité d'une autorisation d'occuper ou d'utiliser le sol, le juge administratif doit analyser les. en cours d'une mine) ou à une marnière, les avalanches et les crues torrentielles. Le préfet doit doute sérieux quant à la légalité de la décision. Dans ce cas tre et promouvoir le principe de la legalite et la notion de la primaute du droit. avec la meme joie qu'une pluie torrentielle rompant une longue secheresse.
L'état d'exception désigne, de façon générale, des situations où le droit commun est suspendu, Les conditions et les critères qui déterminent la légalité de l'état d'exception et qui permettent que ce régime soit sous ce statut pour cause de pluie torrentielles et indique que « l'armée a pris le contrôle de la région ».
SYNONYME. Se dit de mots ou d'expressions qui ont une signification très voisine et, à la limite, le même sens. Mots, termes synonymes. Être synonyme de : évoquer une notion équivalente, correspondre à. Mot ou expression synonyme (d'une autre). Principales traductions: Français: Espagnol: torrentiel adj adjectif: modifie un nom. Il est généralement placé après le nom et s'accorde avec le nom (ex : un ballon bleu, une balle bleue).En général, seule la forme au masculin singulier est donnée. Pour former le féminin, on ajoute "e" (ex : petit > petite) et pour former le pluriel, on ajoute "s" (ex : petit > petits).
Les étourdissements du vin, développés par la chaleur torrentielle qui ruisselait autour d'elle, faisaient saluer sur son passage tous les arbres de la berge (Maupass., Contes et nouv., t. 1, Partie camp., 1881, p. 378). 21 février. − Bavardage torrentiel du doyen qui, non content de lire le mandement de l'évêque dont j'ai la chance de ne pas saisir un mot, parle, avant et après
Légalité du Torrent. En soi, le Torrent n’est pas illégal, car beaucoup de personnes l’utilisent comme un moyen parfaitement légal de distribuer leur propre contenu original. Ce qui est en revanche illégal, c’est la copie et la distribution de matériel protégé par le droit d’auteur, ou le piratage. Toutefois, même ceci est Bwiza : le bureau communal détruit par des pluies torrentielles. 11/09/2013 Rénovat Ndabashinze 4. La salle polyvalente de la commune Bwiza sans toiture ©Iwacu. L’incident s’est passé le soir de ce mardi 10 septembre. Une grande partie de la toit DIRECTION DE LA CITOYENNETÉ ET DE LA LÉGALITÉ Bureau des Affaires Juridiques et du Droit de l'Environnement AVIS D’ENQUETE PUBLIQUE Avis d’ouverture d’enquête publique préalable à l’autorisation environnementale pour les travaux de correction torrentielle du cours d’eau des Glaïres sur la commune d’Annot Selon une étude que s'est procurée de JDD, 59.000 logements sont sous la menace d'inondations. En toute légalité torrentielle de 250 000 m3 de matériaux. Ce chantier s’inscrit dans le cadre du PAPI (Programme d’Actions de Prévention des Inondations) de l’Arve, il est à ce titre financièrement soutenu par l’Etat et par le Département de la Haute-Savoie.
L'imagination torrentielle de l'« homme de Montevideo », sa fureur iconoclaste, ne pouvait que constituer une incitation à la révolte, à un dépassement de ce monde, à une affirmation de sa propre individualité. Con una pioggia torrenziale di pioggia arriva una vasta collezione di piccole pozzanghere o, in alcuni casi sfortunati, grandi stagni. Avec une pluie torrentielle de pluie est
Retrouvez le synonyme du mot français lavé dans notre dictionnaire des synonymes. Le gouvernement Lybien perdit sa légalité et sa place dans la Ligue, il fut recommandé d'ouvrir des rapports avec le Conseil Transitoire. S'il en fut ainsi, c'est que le tyran Lybien, faisant usage d'armes de guerre le premier, contre des manifestants pacifiques, contraignant et soumettant son peuple à la guerre, perdait lui-même sa légalité. La Ligue ajoute la transmission à l'ONU de L'Europe sur le point d'être en déficit écologique. A partir du vendredi 10 mai, l'Union européenne aura épuisé l'ensemble des ressources que la planète peut lui offrir pour l'année Considérant, en premier lieu, que l'association requérante soutient que les avis des personnes publiques associées n'ont pas été annexés au dossier d'enquête publique ; que ce faisant, elle soulève un moyen relevant de la légalité externe ; qu'il ressort de la demande de première instance dirigée contre la délibération du 15 mai 2012 approuvant la révision simplifiée n° 1 que - Je suis quelqu'un de respectueux des lois, je veux toujours que les choses se fassent en toute légalité. Cela fait aussi partie de ma fonction de maire. Je ne suis donc pas opposé au principe de l'organisation d'une rave en conformité avec la loi. Ce qui m'importe, c'est que je suis chargé de la protection des personnes et des biens sur ma commune et que cette responsabilité m'incite Traductions en contexte de "torrentielles" en français-anglais avec Reverso Context : pluies torrentielles
13 août 2019 Ce contenu n'est accessible que depuis la Suisse. Le corps de la petite fille prise dans une lave torrentielle à Chamoson (VS). L'actu en vidéo
Une réunion interministérielle, présidée par Showkutally Soodhun, a eu lieu ce matin pour faire un bilan de la situation après les pluies torrentielles ainsi que pour identifier les urgences. La construction de drains, le relogement des squatters et la situation des réfugiés sont parmi les priorités. Le travail débute immédiatement et des discussions seront entamées … Difficultés de torrentiel. ORTHOGRAPHE. Avec un t (torrentiel est issu de torrent).. EMPLOI ET REGISTRE. Torrentiel (= qui appartient aux torrents ; qui tombe à torrents) s'emploie dans tous les registres : eaux torrentielles ; pluie torrentielle. À ne pas confondre avec torrentueux (= qui a l'impétuosité, l'irrégularité d'un torrent), qui ne s'emploie guère que dans le registre A au poste de responsable ingénierie travaux au service restauration des terrains en montagne des Pyrénées-Orientales ainsi que le contrat à durée indéterminée, en date du 23 octobre 2008, par lequel le même directeur a procédé au recrutement de M. B au poste de chargé d'études hydrauliques fluviales et torrentielles au service restauration des terrains en montagne des Pyrénées Toute cette semaine, des pluies torrentielles dans le sud de l'Italie ont entraîné des glissements de terrain imposants qui ont transformé en ville fantôme la localité de Maierato (2.000